Mentions légales

1. Exploitant de ce site

CodeBits — Antonio Parenti
Raison individuelle
Bahnhofstrasse 8
9322 Egnach
Suisse

E-mail : hi@codebits.ch
Web : codebits.ch

« CodeBits » est la marque sous laquelle exerce Antonio Parenti — Tony au quotidien ; « C0B1 » en est le logotype.

2. Forme juridique et inscriptions

• Forme juridique : raison individuelle de droit suisse
• Fondée le : 19 juillet 2019
• IDE : CHE-200.939.450
• Registre du commerce : non inscrite — pour une raison individuelle, l'inscription n'est obligatoire qu'à partir de CHF 100'000 de chiffre d'affaires annuel (art. 36 ORC)
• TVA : non assujettie, aucune TVA n'est donc facturée ni indiquée

3. Responsable du contenu

Antonio Parenti, adresse ci-dessus. L'exploitant est seul responsable des textes, images, code et de la conception de ce site.

4. But de ce site

codebits.ch est un site de portfolio et de références. Il présente une sélection de travaux et offre un moyen de prendre contact. Il n'y a ni boutique en ligne, ni possibilité de commande, ni indication de prix. La présentation de travaux ne constitue pas une offre au sens juridique ; les offres contraignantes sont établies individuellement et par écrit.

5. Responsabilité quant au contenu

Le contenu de ce site est créé et entretenu avec soin. Aucune garantie n'est toutefois donnée quant à son actualité, son exactitude ou son exhaustivité. Toute prétention en responsabilité à l'encontre de l'exploitant pour des dommages matériels ou immatériels résultant de l'accès aux informations publiées, de leur utilisation ou de leur non-utilisation est exclue dans les limites permises par la loi.

L'exploitant se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie du site sans préavis, ou d'en suspendre voire d'en cesser la publication temporairement ou définitivement.

6. Responsabilité quant aux liens

Ce site contient des liens vers des sites tiers. Leur contenu échappe à notre domaine de responsabilité et nous ne le faisons pas nôtre. Au moment de la mise en lien, aucune infraction n'était décelable. Si de telles infractions nous étaient signalées, nous retirerions le lien concerné sans délai.

7. Droits d'auteur et marques

Les textes, le code source, la conception, les graphismes et les photographies de ce site sont protégés par le droit d'auteur. Sauf mention contraire, ils appartiennent à CodeBits — Antonio Parenti. Toute reproduction, adaptation, diffusion ou exploitation au-delà des limites du droit d'auteur requiert un accord écrit préalable.

Les projets clients, logos, marques et captures d'écran présentés appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne figurent ici qu'à titre de référence et pour décrire le travail réalisé. Les marques de tiers — Apple, App Store, GitHub, LinkedIn ou Google notamment — sont la propriété de leurs titulaires.

Polices : Inter et Fraunces sont sous licence SIL Open Font License ; Regio Mono est sous licence. Photos et graphismes de CodeBits, sauf mention contraire.

8. Protection des données

La manière dont ce site traite les données est détaillée dans la politique de confidentialité.

9. Droit applicable et for

Le droit suisse s'applique exclusivement à ce site et à tous les rapports juridiques qui en découlent. Le for est le siège de l'exploitant à Egnach, canton de Thurgovie — sous réserve des fors impératifs prévus par la loi, en particulier le for du consommateur.

10. Contact

Une question, une correction ou une réclamation concernant ce site ? Un e-mail à hi@codebits.ch suffit — il arrive directement chez Tony.